Notre activité est règlementée par les textes suivants :

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• Arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage avec deux périodicités (6 mois ou une fois par an)

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• Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage.

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• Arrêté du 5 Mars 1993 relatif aux vérifications des engins de TP non utilisés en levage (périodicité 1/an)

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• Arrêté du 26 décembre 2011 article r4226-21 du code du travail

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Conformément à l'arrêté du 1er mars 2004, vous trouverez ci-dessous la liste des éléments nécessaires au bon déroulement du contrôle :

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• La notice d'instruction 

• La déclaration ou le certificat de conformité

• Les rapports de vérification précédent

• Le carnet de maintenance

• Le personnel nécessaire à la conduite de l'appareil. 

• Les charges correspondant à la CMU de l'équipement